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Marques déposées par la société CAPJAYA
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CAPJAYA, SCOP ARL

Numéro de dépôt :
4059034
Date de dépôt :
08/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/01/2024
Marque en couleurs, figurative de CAPJAYA

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 8 janvier 2014 par la société CAPJAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-05 du 31 janvier 2014.

Le déposant est la société CAPJAYA domicilié(e) STRATEGE B1, 51 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 552 647 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPJAYA, M. NARDEZE ANTOINE domicilié(e) STRATEGE B1, 51 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4059034.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 8 janvier 2024.

CAPJAYA a également déposé les autres marques suivantes : CAPJAYA


CAPJAYA, SCOP ARL - STRATEGE B1, 51 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France - SIREN 751552647


CAPJAYA, M. NARDEZE ANTOINE - STRATEGE B1, 51 RUE AMPERE - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement avec modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

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